Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUFFGARD
GB Biosciences Corporation (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1547334
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque TUFFGARD

Déposée le 22 août 1989 par GB Biosciences Corporation (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUFFGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GB Biosciences Corporation (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 1800 Concord Pike, WILMINGTON, Etat du Delaware 19850, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2146512) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2146512) - France.

La marque TUFFGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUFFGARD est expirée depuis le 10 juin 2009.

GB Biosciences Corporation (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : DACONIL 2787 , TUFFCIDE , DACONIL 500


GB Biosciences Corporation (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 1800 Concord Pike, WILMINGTON, Etat du Delaware 19850, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2146512) - États-Unis


CABINET LAVOIX - (dossier no 2146512) - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-18

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-44

Renouvellement avec limitation le 10 juin 1999 n°2146512 - Publication au BOPI 1999-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 17 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°273863 - Publication au BOPI 1999-03-17

Inscription le 15 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56922 - Publication au BOPI 1991-10-15

Inscription le 14 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177433 - Publication au BOPI 1994-10-14

Inscription le 14 novembre 1990 - RENONCIATION PARTIELLE n°49402 - Publication au BOPI 1990-11-14

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; pesticides, fongicides, herbicides.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.